Archives des Conseils Municipaux

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du jeudi 13 octobre 2022

Liste des délibérations :

  • Délibération n° 2022/064 : Motion relative à la qualité de l'eau potable dans le Pas-de-Calais - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/065 : Motion relative à la prise en charge des contrats Parcours Emploi Compétences - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/066 : Motion relative à la mise en oeuvre d'un tarif réglementé du gaz et de l'électricité - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/067 : Approbation du Plan Local de l'Habitat 3 (PLH3) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/068 : Dérogation au repos dominical année 2023 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/069 : Avis de la Commune sur le projet de création d'un centre d'entreposage, de démontage et de dépollution de véhicules hors d'usage et de la vente de pièces détachées, présentée par la société DEPOLLU'CARS INDUSTRIE à Lens - 27 Pour et 1 Abstention
  • Délibération n° 2022/070 : Subvention exceptionnelle au profit de l'association Judo Club Loison - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/071 : Subvention exceptionnelle au profit de l'association Anim'le 8 - 19 Pour 1 Abstention
  • Délibération n° 2022/072 : Convention de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/073 : Etablissement de mandats administratifs pour le remboursement de redevances perçues dans le cadre des accueils de loisirs - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/074 : Revalorisation de la participation communale à la médaille de l'enfance et des familles - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/075 : Convention tripartite entre les Voies Navigables de France, la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin et la ville de Loison-sous-Lens concernant la réfection des berges de la Souchez - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/076 : Demande de subvention au titre du F.I.E.E.T. (Fonds d'Intervention sur les Enjeux Ecologiques Territoriaux) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/077 : Lancement de la procédure de consultation pour le projet d'éco quartier Cité 8 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/078 : Vidéo-protection, demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/079 : Convention constitutive du groupement de commandes : pilotage, études et réalisation des aménagements cohérents et concertés du Parc Souchez-Aval, avenant n°3 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/080 : Modification de la tarification des séjours colonie - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/081 : Modification du fonctionnement du Centre Animation Jeunesse - Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal


Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du jeudi 25 août 2022

Liste des délibérations :

Le procès-verbal


Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mercredi 29 juin 2022.

Notre site internet utilise des cookies : Grâce aux cookies, nous pouvons sécuriser notre site et analyser les pages les plus visitées, les recherches les plus fréquentes ... Ces données nous permettrons d'améliorer le site et son contenu avec des informations pertinentes sur notre commune pour tous visiteurs.