Compte-rendu du Conseil Municipal

Retrouvez ici le compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mercredi 16 décembre 2020 à 19h à la salle Cuvelier.

Monsieur Emmanuel DONDELA, Adjoint au Maire, est désigné secrétaire de séance.

Monsieur le Maire invite à honorer la mémoire de la mère de Monsieur Bernard COQUET, Conseiller Municipal Délégué, ainsi que celle de Monsieur Léon DUHEN, ancien membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale, en observant une minute de silence.

Constatant que le quorum est atteint, Monsieur le Maire présente ses communications :

Les remerciements :

⇒ De Mesdames Jeanine CASIER et Jacqueline DUFOUR, de Monsieur et Madame Jacky et Christiane CABARET, Loisonnais domiciliés rue de l’Allier et rue Devouges, pour l’ensemble des actions entreprises par la Municipalité depuis le début de la crise COVID-19.

⇒ De la jeune Hailey BOUVART pour sa participation à la mise en service des illuminations de Noël le 4 décembre dernier sur le parvis de l’Hôtel de Ville.

Les décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

⇒ D’attribuer le marché « Vacances de Neige 2021 » à la société « Itinéraires Vacances et Voyages », dont le siège social se situe 40 rue de la Gare à ESQUELBECQ (59470), au prix de 49 500,00 € HT (59 400,00 € TTC).

⇒ De créer une régie d’avance temporaire auprès du service comptable de la ville de Loison-sous-Lens dans le cadre d’une opération de soutien à l’activité économique locale impactée par la crise sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19.
Le montant de la régie d’avance est fixée à 10 200,00 €.

Puis les Conseillers Municipaux ont examiné et voté ce qui suit :

• L’action de soutien aux commerces et artisans Loisonnais par l’émission de bons d’achat de 15 € au profit des aînés Loisonnais âgés de 70 ans et plus. La durée de validité des bons est fixée au 31 mars 2021.
Une convention de partenariat est proposée aux commerçants identifiés et volontaires pour participer et bénéficier de cet élan collectif.
Vote à l’unanimité

• La demande de subvention au titre de la DETR 2021 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) à hauteur de 35 % du coût des travaux estimés à 1 420 097.00 € HT pour la création d’un parking paysager durable avec production d’énergie renouvelable à l’école Matisse.
Vote à l’unanimité

• L’admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour un montant total de 6 230,69 €.
Vote à l’unanimité

• La revalorisation de la dotation aux écoles municipales au titre du crédit culturel à 4,00 € par élève inscrit.
Vote Pour : 26 - Contre : 3

• Le virement de crédit du chapitre 022 « Dépenses imprévues » au chapitre 67 article 6748 « Autres subventions exceptionnelles » d’un montant de 3 000,00 €. Celui-ci correspond d’une part à l’exonération votée en juin dernier de 2 mois de loyers de la Micro-crèche Les Petites Graines compte-tenu du contexte sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19 et à l’anticipation d’autres charges exceptionnelles d’autre part.
Vote à l’unanimité

• La signature de l’avenant n°2 à la Convention de groupement de commandes concernant l’aménagement du Parc Souchez Aval. Cet avenant présente la nouvelle répartition arrêtée au 31 août 2020 entre les différentes parties liées par la convention de groupement.
Vote à l’unanimité

• Le renouvellement du contrat d’adhésion à l’association Œuvre du Livre du Liévinois pour les années scolaires 2020/2021, 2021/2022, 2022/2023.
Vote à l’unanimité

• L’opposition au transfert de compétence du Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération Lens-Liévin.
Vote à l’unanimité

• La cession d’un terrain communal sis route de Lille, cadastré AL 18 d’une surface de 199 m² au profit de Monsieur Julien HEMERY pour un montant de 2 450,00 € en sus les frais notariés.
Vote à l’unanimité

 

Monsieur le Maire laisse la parole aux rapporteurs des différents pôles afin qu’ils donnent lecture au Conseil Municipal des comptes rendus de leur réunion.


L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôture la séance en remerciant les membres du Conseil Municipal, les services municipaux ainsi Monsieur Grégory LEGROS, technicien informatique, pour la retransmission de la séance sur la page Facebook.

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